Formations Risques Professionnels

La gestion active des accidents du travail

PROGRAMME : 1/2 JOURNEE

La rubrique compte AT/MP de Net-Entreprises

Le mécanisme de calcul du taux AT/MP
Le barème des coûts moyens
Le compte AT/MP

L’accident du travail – Différentes typologies

Définition
L’accident de trajet
L’accident de mission
Le cas particulier de l’accident de l’apprenti
Le cas particulier de l’astreinte
Le cas particulier de l’accident dans le cadre du télétravail
Les pièces du dossier
L’instruction et les délais

L’IPP

La notification attributive de rente
Les montants imputés sur les comptes employeur