Formations Risques Professionnels

La gestion active des maladies professionnelles

PROGRAMME : 1/2 JOURNEE

La rubrique compte AT/MP de Net-Entreprises

Le mécanisme de calcul du taux AT/MP
Le barème des coûts moyens
Le compte AT/MP

La maladie professionnelle

Définition
Circuit
La demande d’indemnisation
La refonte du point de départ de l’indemnisation
Les pièces du dossier
L’instruction et les délais
Le système complémentaire de prise en charge
L’agent enquêteur
Focus sur les affections psychiques
Le tableau 100 des maladies professionnelles

L’IPP

La notification attributive de rente
Les montants imputés sur les comptes employeur